Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur Charme & Soie. Les présentes conditions régissent l’utilisation de notre site web.

2. Droits de propriété intellectuelle

En dehors du contenu que vous possédez, Charme & Soie et/ou ses concédants détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus sur ce site.

3. Restrictions d’utilisation

Vous vous engagez à ne pas :

• publier tout contenu du site sur un autre support ;
• vendre, sous-licencier ou commercialiser tout contenu du site ;
• diffuser publiquement tout contenu du site ;
• utiliser ce site d’une manière pouvant être dommageable ;
• utiliser ce site de manière contraire aux lois applicables ;
• engager toute activité de collecte de données, d’extraction de données ou similaire ;
• utiliser ce site pour faire de la publicité ou du marketing.

4. Votre contenu

Par “Votre contenu”, nous entendons tout audio, vidéo, texte, images ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site. En affichant Votre contenu, vous accordez à Charme & Soie une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, sous-licenciable pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu dans tous les médias.

5. Garanties

Ce site est fourni “tel quel”, sans aucune garantie. Charme & Soie ne fait aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, concernant ce site ou les matériaux qu’il contient.

6. Limitation de responsabilité

En aucun cas, Charme & Soie, ni aucun de ses dirigeants, directeurs ou employés, ne pourra être tenu responsable de tout dommage découlant de votre utilisation de ce site, qu’il s’agisse de responsabilité contractuelle ou autre.

7. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Charme & Soie contre toute responsabilité, frais, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de votre violation de l’une des dispositions de ces conditions.

8. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide en vertu de la loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions.

9. Modification des conditions

Charme & Soie se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, et en utilisant ce site, vous êtes tenu de consulter régulièrement ces conditions.

10. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par les lois de Charme & Soie. En utilisant ce site, vous consentez à la compétence exclusive des tribunaux situés dans cette juridiction pour résoudre tout litige.